Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé ce qui convient :

• Dénomination / Nom : Bora Bijoux
• Statut juridique : Micro-entrepreneur (auto-entreprise)
• SIRET : 944 877 711 00019– TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Siège social : 1 rue de savoie 
• E-mail : borabijoux.vente@gmail.com
• Téléphone : +41 79 609 23 49

   

   

Directeur·rice de la publication

Bora Bijoux même coordonnées que ci-dessus.

Hébergement 

Site hébergé par Shopify Inc.

150, rue Elgin, bureau 800, Ottawa (Ontario) K2P 1L4, Canada

Tél. : 1-888-746-7439 – https://www.shopify.com

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site (textes, visuels, graphismes, logo, vidéos) est la propriété exclusive de Bora Bijoux, sauf mention contraire.

Toute reproduction ou utilisation sans accord préalable est interdite.

Responsabilité

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l'équipement de l'utilisateur lors de l'accès au site.

Droit applicable

Les mentions légales présentes sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur, sous réserve d'une tentative de résolution amiable.